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L’Institut de recherche et de documentation en économie de la santé (IRDES) a défini en 2020 les soins non programmés « comme […] devant répondre à une urgence ressentie, mais ne relevant pas médicalement de l’urgence et ne nécessitant pas une prise en charge par les services hospitaliers d’accueil des urgences ».
Les soins non programmés sont l’une des priorités de nos instances, que ce soit en médecine générale et, dans un second temps, en médecine spécialisée. Partout, des modes d’exercice médical sont imaginés ou se concrétisent pour répondre à ces urgences non vitales. Pour sa part, le service d’accès aux soins (SAS) sera progressivement généralisé à l’échelle nationale à l’horizon mi-2023. S’il concerne au premier chef la médecine générale, le tour de la médecine spécialisée viendra bientôt.
Les délicates négociations conventionnelles concernant les médecins qui recevront les patients en soins non programmés (les médecins dits effecteurs) ont abouti à des barèmes tarifaires inscrits dans l’avenant n°9 à la Convention médicale (en vigueur depuis le 1er avril 2022), difficiles à comprendre et pas forcément très équitables. La situation n’est pas plus claire pour les médecins dits régulateurs, d’autant que l’organisation inclut l’hôpital, en particulier le SAMU ; la régulation se faisant le plus souvent dans les locaux des SAMU.
La médecine spécialisée est, elle aussi, concernée par l’avenant n°9, sans qu’à ce stade les spécialistes libéraux ne soient inclus dans une réelle organisation. A nous dès lors de faire preuve d’initiative. Cela implique d’être déjà organisé en exercice coordonné. Il est en effet impensable qu’un médecin spécialiste isolé et déjà surchargé de travail soit en mesure de répondre à ce type d’urgences. Les possibilités offertes aux pneumologues libéraux sont diverses : s’inscrire dans une structure de soins coordonnés comme une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS), participer à des protocoles dans le cadre d’une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) et, option la plus adaptée à l’exercice individuel, collaborer à une équipe de soins spécialisés (un ensemble de professionnels de santé constitué autour de médecins spécialistes d’une ou plusieurs spécialités hors médecine générale). Cette dernière formule d’exercice coordonné commence à se diffuser sur le territoire national.
L’exercice coordonné est un impératif, à brève échéance.
Il en va de l’existence même de la médecine libérale ; le mot n’est pas trop fort. Sinon, le risque est que les structures coordonnées de premier recours fassent appel à l’hôpital ou aux cliniques, lesquels répondront présent en second et troisième recours. Les libéraux ne seront pas à l’abri de devenir des « salariés » des grands groupes financiers, à l’exemple de ce qui se déroule actuellement en biologie, ou en anatomopathologie. Nous n’avons d’autres choix que de devancer les obligations qui nous seront sans nul doute imposées par nos instances, en élaborant des propositions territoriales d’exercice coordonné aptes à absorber les soins non programmés.
Autour de la table, les négociations sur les assistants médicaux en médecine spécialisée avancent. Mais sur le terrain, les volontés doivent aussi se manifester. Profitons du fait que nos instances, les ARS et même la Caisse nationale de l’Assurance-maladie, soient dans une position d’écoute envers les organisations de soins.
Cet été, réunissez-vous entre spécialistes, autour d’une pathologie ou de la spécialité pneumologique. Rapprochez-vous des structures d’exercice coordonné, afin de réfléchir à un mode d’organisation en mesure de répondre aux soins non programmés.
Nous disposons d’un délai d’un an pour nous organiser. Pas plus.
Contactez le SAR et vos URPS, ils sauront vous guider.
Excellentes vacances à toutes et à tous.
Bruno Stach, président du Syndicat de l’appareil respiratoire (SAR)
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