La pneumologie au cœur du parcours de soin selon les pathologies
Le syndicat national de l’appareil respiratoire défend les intérêts de la pneumologie libérale et des pneumologues libéraux en France et dans les DOM-TOM.
Le syndicat regroupe des pneumologues ayant une activité libérale en partie ou en totalité. Notre but est de valoriser la pneumologie à travers les différentes instances médicales et administratives.
Le syndicat national de l’appareil respiratoire joue un rôle auprès des syndicats nationaux afin de défendre l’intérêt des actes lors des négociations avec la Caisse Primaire d’Assurances Maladie. Nous plaçons la pneumologie au cœur du parcours de soin selon les pathologies. Nous travaillons ainsi à valoriser le coût des actes et de leurs intérêts pour l’Assurance Maladie.
Le syndicat est un véritable soutien pour la profession des pneumologues français en libéral que ce soit au niveau du praticien ou de la profession au sens plus large.
Sur le plan national, nous sommes les interlocuteurs privilégiés auprès de différentes instances comme les syndicats nationaux, en particulier AVENIR SPÉ (www.syndicatavenirspe.fr) mais aussi de la FFP ou CNP, qui eux seront les porte-paroles au ministère de la santé, à la HAS…
Le syndicat devient votre porte-voix, un écho essentiel dans le paysage médical. Rejoindre le syndicat national de l’appareil respiratoire vous ouvrira des perspectives et un soutien à titre individuel et professionnel.
Nous regroupons à ce jour plus de 600 adhérents permettant ainsi une grande représentativité du métier de pneumologue libéral.
Le syndicat contribue aussi, par ses actions, à améliorer les bonnes pratiques dans le domaine de la pneumologie. Nous échangeons nos idées et discutons de nouvelles pratiques ou protocoles avec notamment la société scientifique.
Avec votre adhésion, nous vous offrons des outils et informations disponibles en accès privé sur notre site afin que vous soyez au courant des dernières avancées, évolutions du métier de pneumologue ou même réglementations.
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Paris, le 4 avril 2023. Selon une information publiée ce matin par France Info, l’ANSM a saisi, au visa de l’article 40 du Code de procédure pénale, le procureur de la République afin de dénoncer les agissements délictueux de PHILIPS dans l’affaire du Respiratorgate. La plateforme d’actions collectives MyLeo, qui accompagne les victimes aux côtés de la Fédération Française des Associations et Amicales de Malades Insuffisants Respiratoires (FFAAIR), salue cette initiative et appelle désormais à l’ouverture d’une information judiciaire pour faire toute la lumière sur ce scandale sanitaire qui n’a que trop duré.
Pour mémoire, le géant néerlandais PHILIPS est mis en cause pour avoir mis sur le marché des appareils d’aide respiratoire dangereux pour la santé du fait de la mousse de polyuréthane utilisée pour insonoriser l’intérieur des machines – cette substance est en effet susceptible de se dégrader en particules fines potentiellement cancérigènes et directement inhalées par les utilisateurs.
En juin 2021, sous la pression d’usagers américains, PHILIPS a dû rappeler 5,3 millions de respirateurs contre l’apnée du sommeil à travers le monde. En France, ce sont plus de 396 000 appareils destinés aux personnes souffrant d’apnée du sommeil ou nécessitant une assistance respiratoire qui sont concernées. Sauf que l’information n’a pas bien circulé au point que l’ANSM constatait le 7 février 2022 que 93 % des appareils potentiellement dangereux étaient toujours en circulation. L’agence imposa alors à PHILIPS de changer au moins 75 % des respirateurs avant le 30 juin 2022.
Le 20 juin 2022, suite à l’afflux de plaintes d’usagers et de signalements auprès de l’ANSM, le pôle de santé publique du Parquet de Paris ouvrait une enquête préliminaire pour mise en danger de la vie d’autrui, tromperie aggravée et administration de substances nuisibles. A l’automne 2022, Me Lèguevaques, en charge du dossier pénal pour plus de 1500 demandeurs réunis via MyLeo, avait communiqué au Parquet des informations prouvant que Philips connaissait le problème depuis au moins 2015 ! Un témoignage en particulier accable la responsabilité du géant néerlandais : celui de Lee Lawler, directeur technique senior de la société Wm. T. Burnett et spécialiste aux États-Unis des mousses industrielles en polyuréthane, dans le cadre d’une audition par la justice américaine. Lee Lawler explique ainsi avoir été personnellement sollicité entre 2016 et 2021 par des sous-traitants puis des représentants de Philips aux Etats-Unis au sujet de la dégradation suspecte de cette mousse.
Le signalement de l’ANSM au Parquet, c’est un nouveau coup dur pour Philips mais surtout une preuve manifeste du caractère délictueux des agissements du groupe néerlandais qui a délibérément privilégié les profits sur la santé des usagers !
Me Christophe Lèguevaques a réagi en ces termes à cette annonce : « En se montrant proactive dans un dossier médical, l’ANSM semble rompre avec sa tradition attentiste voir de servante des industriels, qui lui a été reprochée et lui a valu une condamnation dans le dossier Mediator et une mise en examen dans le dossier Levothyrox. Désormais, il est temps pour le parquet de passer le relais à un juge d’instruction. En effet, le juge d’instruction pourra mener une enquête approfondie passant par des expertises et une coopération internationale rendue nécessaire par le caractère mondial de cette affaire qui concerne 5 millions d’appareils. La France a la chance de pouvoir prendre le leadership du combat pour la vérité. Les malades et les associations de malades comptent sur la justice ».
A propos de MyLeo
Convaincu que le numérique peut servir à rendre la justice plus accessible, l’avocat Christophe Lèguevaques (CLE) lance en septembre 2021 MyLeo, une nouvelle plateforme de mise en relation entre particuliers et avocats souhaitant mener une action collective conjointe. Elle vise à mettre à disposition des informations sourcées et vérifiées par des avocats et à faire en sorte de mener à bonne fin l’action collective.
L’expert derrière la plateforme.
Originaire de Toulouse, inscrit au barreau de Paris depuis 1993, Me Christophe Lèguevaques (CLE) devient alors peu à peu l’un des spécialistes des actions collectives en France. Il s’est notamment fait connaître pour avoir défendu les victimes des affaires AZF, Levothyrox, Linky, Chlordécone, SWOON, Renault casse-moteur, Respirateurs PHILIPS, etc…
Contacts Presse
Me Christophe Lèguevaques
Avocat au barreau de Paris
06 80 64 74 98
contact@myleo.legal
Maud PERDRIEL-VAISSIERE
Relations Publiques et relations presse
06 38 16 44 55
L’assemblée générale du Syndicat de l’appareil respiratoire (SAR) aura lieu le samedi 28 janvier 2023 lors du CPLF à Marseille – Parc Chanot.
Elle se déroulera salle Morgiou de 14h30 à 16h00.
Seul(e)s les adhérent(e)s à jour de leur cotisation pourront assister à la réunion.
Le SAR sera présent avec un stand pendant toute la durée du congrès. Nous aurons le plaisir de vous y accueillir. Il vous sera également possible de vous inscrire ou de renouveler votre cotisation annuelle.
A très bientôt au CPLF,
Syndicalement vôtre,
Christophe Zanetti
Secrétaire du SAR
Nous avons interrogé, notre avocat, sur la conduite à tenir, les consignes et les conseils à appliquer suite au rappel mondial des appareils d’aide à la respiration pour plusieurs de modèles de la Société Philips fabriqués avant le 26 avril 2021 et sa médiatisation actuelle.
Voici les conseils juridiques en notre possession :
Afin de vous aider de vos démarches, le Syndicat de l’Appareil Respiratoire a préparé une lettre type, en PJ, que vous pourrez utiliser pour l’envoyer à vos prestataires (AR recommandé).
Nous préparons dans un second temps, une lettre d’information que vous pourrez donner à vos patients.
En vous remerciant
Madame, Monsieur,
Notre collectif de 22 organisations de professionnels de santé et de patients engagées dans la lutte contre les maladies respiratoires a le plaisir de vous inviter à participer aux Etats Généraux de la Santé Respiratoire, le mercredi 8 décembre de 9h à 12h en visioconférence.
Organisé sous le haut patronage de Monsieur le Président de la République Emmanuel MACRON, cet évènement sera l’occasion de présenter les propositions issues de la plateforme citoyenne Masanterespiratoire2022.fr, qui a invité les Français à partager leurs idées pour relever les défis de la santé respiratoire à l’horizon 2022 et pour le prochain quinquennat.
Les Etats Généraux réuniront parties prenantes et décideurs publics pour échanger sur ces propositions et identifier ensemble les actions à mettre en œuvre pour répondre à cet enjeu sanitaire, sociétal et environnemental majeur.
Nous nous réjouissons par avance de vous voir à cet évènement.
Bien cordialement,
Soutenez par votre signature la Tribune commune FNMR, SAR et SNRO en faveur du dépistage organisé du cancer du poumon : « Le dépistage organisé, le geste barrière contre le cancer du poumon ».
TRIBUNE (à paraître le 18 novembre)
Le dépistage organisé, le geste barrière contre le cancer du poumon.
Le cancer du poumon est en France un des cancers les plus fréquents et le plus meurtrier. Il provoque plus de 33 000 décès chaque année. Il touche aussi bien les femmes que les hommes et se déclare souvent chez les personnes de plus de 60 ans, mais peut également survenir chez des personnes plus jeunes. Jusqu’à récemment, aucun moyen diagnostic ne permettait un dépistage précoce, efficace.
Plusieurs études, en Europe et aux États-Unis, ont montré que le dépistage du cancer broncho-pulmonaire par scanner basse dose permettait une réduction de la mortalité de 20%. L’étude néerlando-belge (Nelson), publiée en janvier 2020 dans le New England Journal of Medecine, confirme les résultats en montrant chez les populations ciblées à risque une baisse de 25% chez les hommes et plus de 40% chez les femmes.
La radiographie pulmonaire est totalement non contributive aux stades précoces, ceux où une thérapeutique, le plus souvent efficace, peut être proposée. Seul le scanner permet de dépister de petites lésions inférieures ou égales à 5 mm. Jusqu’à ces dernières années, les protocoles de réalisation pouvaient être considérés comme trop exposants aux rayons X pour le généraliser.
Mais depuis 5 ans, une nouvelle génération de scanners existe : les scanners basse dose. L’acquisition des images est faite à bas kilovoltage, diminuant ainsi la dose de rayons X nécessaires et l’image est améliorée par l’utilisation d’algorithmes de reconstruction. L’efficacité est telle que la dose utilisée est inférieure à celle d’une radiographie pulmonaire standard. L’interprétation des images est réalisée par des médecins radiologues formés spécialement et le plus souvent assistés par des outils d’aide au diagnostic (OAD) permettant une mesure plus rapide et précise des éventuels nodules découverts.
Depuis cinq ans environ, aux États-Unis, certaines compagnies d’assurance santé ont décidé de faire passer un tel examen à leurs sociétaires à risque.
En France, rien n’est encore au programme.
Pourtant, l’étude Nelson semblait avoir enfin apporté des éléments aptes à faire reconsidérer la profonde opposition des autorités publiques et sanitaires, telle que la Haute Autorité de Santé (HAS) en 2016 face au bénéfice d’un dépistage chez les personnes à risques. Il n’en est rien. L’académie de médecine a depuis rejoint la HAS et d’autres institutions dans leur résistance.
Mais, nous ne sommes pas les seuls dans l’univers médical à défendre l’idée d’un dépistage du cancer broncho-pulmonaire (CBP) chez les patients à risque. Une task-force[1] regroupant des cancérologues, des pneumologues et des radiologues thoraciques, a récemment publié[2] des recommandations, prudentes et respectueuses des réserves émises par l’Académie.
Ce que nous proposons : un dépistage qui concerne les patients fumeurs, ou sevrés depuis moins de 10 ans, entre 50 et 74 ans (seuil à 10 cigarettes par jour pendant 30 ans ou 15/j pendant 25 ans), informés et consentants, acceptant une démarche de sevrage (ce point est essentiel et apporte une valeur ajoutée à la démarche). Le protocole consiste à proposer à 50 ans un scanner thoracique (et non une radiographie), à faible dose et sans injection de produit de contraste. La lecture est faite sur console. Une seconde lecture par CAD plutôt que par un autre radiologue est ensuite recommandée. Les radiologues doivent avoir reçu une formation spécifique validée, rédiger leur compte rendu sur une base commune et les scanners avoir bénéficié d’un contrôle qualité. L’examen, si négatif et sans autres facteurs de risque, sera réitéré à un an, puis tous les deux ans jusqu’à 74 ans. Cette méthode a déjà fait ses preuves depuis longtemps : c’est celle utilisée pour le dépistage organisé du cancer du sein. On pourra discuter de la soutenabilité d’un tel dispositif dans le « meilleur système de santé du monde » et peut-être adapter les rythmes de surveillance, les modalités de lecture ou de convocation, mais c’est le devoir de tout médecin au fait des données que d’initier la démarche. Une démarche à but préventif commandée par le serment que nous avons fait, et désormais par des données scientifiques internationales solides.
Le financement est bien sûr un sujet. Il va au-delà du coût de l’examen, puisque c’est toute une démarche préventive et thérapeutique qui est mise en place autour du patient. Le dépistage en découvrant de petites lésions accessibles à un traitement rapide permet de réaliser d’importantes économies sur des traitements plus lourds et onéreux.
Gageons que notre détermination depuis des années (amendements déposés par des parlementaires dans le cadre de la loi de financement de la sécurité sociale pour une expérimentation du dépistage dans une ou deux régions française) nous amènera à faire bouger les lignes et aboutir à un consensus de la part de l’ensemble des acteurs institutionnels, libéraux et hospitaliers en faveur d’un dépistage organisé du cancer du poumon, France entière, à partir de 50 ans.
Fédération Nationale des Médecins Radiologues (FNMR)
Syndicat National de l’Appareil Respiratoire (SAR)
Syndicat National des Radiothérapeutes Oncologues (SNRO)
[1] Intergroupe francophone de cancérologie thoracique, de la Société de pneumologie de langue française, et de la Société d’imagerie thoracique sur le dépistage
[2] https://www.sciencedirect.com/science/article/abs/pii/S0761842521000437?via%3Dihub
La pression positive continue (PPC) est indiquée chez les enfants de moins de 16 ans ayant des apnées/hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS), en présence à la fois de symptômes cliniques et des données polysomnographiques. La prévalence du SAHOS chez l’enfant de moins de 18 ans peut atteindre 5,7 %. Parmi les traitements possibles, la PPC pourrait être proposée à environ 1 000 enfants chaque année (HAS, 2014).
Les modalités de prise en charge des SAHOS par pression positive continue (PPC) ont été redéfinies par l’arrêté du 13 décembre 2017 (JORF n°0293 du 16 décembre 2017
texte n° 27), notamment pour les enfants de moins de 16 ans. Il est entré en vigueur le 1e
janvier 2020.
Cet arrêté prévoit un appareillage de l’enfant à partir de 10 évènements par heure. Selon la nouvelle liste des produits et prestations (LPP), toute prescription initiale d’un traitement par appareil de PPC sera remboursée par l’assurance maladie à la condition d’être réalisée dans un centre hospitalier spécialisé (« centre prescripteur »), soit par un médecin titulaire du DES de pédiatrie ayant validé l’option « pneumopédiatrie », soit par un pédiatre spécialisé en sommeil ou ayant validé une FST « sommeil ». L’enfant sera revu à 1,4 et 10 mois suivant la prescription, tous les 6 mois jusqu’à l’âge de 12 ans, puis tous les ans jusqu’à l’âge de 16 ans. Le pneumopédiatre renouvellera la prescription entre chaque consultation programmée.
De manière concertée, les présidents du Syndicat de l’appareil respiratoire (SAR) et du Syndicat national des pédiatres français (SNPF) demandent que la mise en œuvre de cet arrêté soit repoussée, et que les qualifications des prescripteurs soient revues après de nouvelles discussions avec le Comité économique des produits de santé (CEPS).
Dr Bruno Stach, président du Syndicat de l’appareil respiratoire : « A l’échéance de début 2020, la France compte peu de centres spécialisés répondant au décret. C’est bien en deçà d’un centre spécialisé pour chaque région, comme prévu par l’arrêté. Cela portera à plusieurs mois les délais de consultation, dans ces centres au demeurant destinés à prendre en charge les cas complexes, en particulier les enfants syndromiques (mucoviscidose, trisomie 21, amyotrophie spinale, syndrome de Crouzon, syndrome de Pierre-Robin, etc.).
Or, les comorbidités neurologiques associées aux troubles ventilatoires obstructifs du sommeil chez l’enfant grèvent leur avenir socioprofessionnel.
La démographie médiale en pneumopédiatrie est insuffisante. La plupart des pédiatres sont peu familiers de la PPC et ne sont pas les principaux titulaires du diplôme du sommeil de l’enfant. Nous sommes en désaccord avec le fait que les autres médecins, quelle que soit la spécialité, soient écartés de la prise en charge du SAHOS de l’enfant entre 6 et 16 ans. C’est nier des compétences, restreindre l’accès aux soins et prendre un risque. En effet, une partie des SAHOS de l’adulte débutant dans l’enfance, s’ils ne sont pas pris en charge et guéris à ces jeunes âges, ils seront traités en palliatif et à long terme chez l’adulte.
Le travail en réseau pluridisciplinaire permet des soins de qualité, au sein d’un maillage territorial entre professionnels libéraux, établissements de santé et institutions médico-sociales. Cela doit se faire dans le cadre de soins coordonnés, entre les pneumologues, les médecins somnologues, les pédiatres et pneumopédiatres, les ORL, les généralistes, les orthodontistes, les diététiciens, les orthophonistes, les allergologues et les chirurgiens dentistes. Nous proposons de valider les compétences de ces médecins qui s’organisent en équipes de soins spécialisés. Nous demandons un délai d’un an supplémentaire pour que soit appliqué l’arrêté afin que des équipes de soins spécialisées puissent se constituer avec l’objectif de traiter, de manière qualitative, le syndrome des apnées du sommeil de l’enfant. »
Dr Brigitte Virey, présidente du Syndicat national des pédiatres français (SNPF) : « Il faut distinguer les enfants apnéiques syndromiques qui nécessitent un suivi particulier au sein d’un centre hospitalier spécialisé, de la grande majorité des enfants apnéiques. Dans 95% des cas de SAHOS, il s’agit d’enfants bien portants, chez qui le trouble obstructif est lié à une hypertrophie des amygdales et des végétations.
Nous en dépistons de plus en plus et les centres hospitaliers ne sont pas en mesure de faire face à la demande. Or, vu le nombre limité de pneumopédiatres en France, nous devons nous appuyer sur des réseaux existants en ville avec des professionnels formés aux pathologies du sommeil chez l’enfant (pédiatres, pneumologues, pneumopédiatres, ORL, nutritionnistes, etc.). Faute de quoi, nous prenons le risque d’un retard au diagnostic, avec des répercussions importantes sur sa qualité de vie de l’enfant, sa scolarité et son développement cognitif. Des délais de consultation très longs exposeront à renoncer à soigner certains enfants. Il est important que le pédiatre reste le coordonnateur de ces équipes spécialisées, tant pour orchestrer la prise en charge que pour rassurer les parents et éviter l’errance thérapeutique. »
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